Sanef Amiens : erreur de classe sur l'autoroute

Quand l'automatisme surclasse ...

L'article de presse : ici

Soyez rassurés chers clients, ceci n'est du qu'à "un dysfonctionnement de l'appareil de détection automatique de la hauteur du véhicule", dixit Sanef.

Joyeux Noël

la FAT Unsa Autoroutes du groupe Sanef vous souhaite un merveilleux noël

Pénibilité

Cette première réunion relative à la pénibilité s’est organisée en configuration "Groupe".
Elle concerne les entreprises du groupe Sanef SA, à savoir Sanef, Sapn, Eurotoll, SE A14 et A65.

Sont conviés pour cette négociation les syndicats déclarés représentatif au niveau de ce groupe, c'est-à-dire ayant obtenu plus de 10% aux élections professionnelles conformément à la loi de 2008 sur la représentativité syndicale. Contrairement donc aux habituels exercices d’auto flatterie, nul n’a semblé regretté l’absence de quiconque autour de cette table.

Ces travaux sur la pénibilité découlent directement de la loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites, malheureusement, et comme les discussions sur l’égalité Hommes/Femmes, il faudra attendre la parution d’un décret obligeant la mise en place d’un processus de concertation avec les Organisations Syndicales sous peine de sanctions financières pour que les entreprises, Sanef en première ligne, s’inquiètent finalement de l’urgence de ces négociations… la reconnaissance de la pénibilité au travail n’existe donc que grâce aux menaces d’atteinte au portefeuille.

Cette récente réforme des retraites prévoit donc un certain nombre de mesures concernant la pénibilité au travail.

Objectifs :

• Assurer une meilleure traçabilité de l’exposition professionnelle à certains facteurs de pénibilité,

• Permettre un départ à la retraite à 60 ans pour les salariés exposés à un ou plusieurs facteurs de pénibilité, et ce sous certaines conditions

• Prévenir la pénibilité à travers un accord ou un plan d’action à mettre en œuvre dans les entreprises.

La pénibilité est caractérisée par 2 conditions cumulatives :

  1 - Une exposition à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels susceptibles de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles.

  2 – l’identification d’un de ces facteurs qui sont déterminés par décret :
Contraintes physiques marquées
Manutentions manuelles de charges
Postures pénibles définies comme positions forcées des articulations
Vibrations mécaniques
Environnement physique agressif
Agents chimiques dangereux, y compris les poussières et les fumées
Activités exercées en milieu hyperbare 
Bruit
Températures extrêmes
Rythmes de travail
Travail de nuit dans certaines conditions
Travail en équipes successives alternantes
Travail répétitif (caractérisé par la répétition d'un même geste, à une cadence contrainte, imposée ou non par le déplacement automatique d'une pièce ou par la rémunération à la pièce, avec un temps de cycle défini)


Les différents devoirs et obligations des entreprises.

Renforcer la prévention :
En complétant les principes généraux de prévention (article L. 4121-1 du Code du travail) : « L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures comprennent (…) des actions de prévention des risques professionnels et de la pénibilité au travail ».
En précisant les compétences du CHSCT (article L. 4612-2 du Code du travail) : « Le CHSCT (…) procède à l'analyse de l'exposition des salariés à des facteurs de pénibilité ».

Assurer une traçabilité des expositions :
L'employeur doit consigner dans une fiche (article L. 4121-3-1 du Code du travail) :
Les conditions de pénibilité auxquelles le travailleur est exposé,
La période au cours de laquelle cette exposition est survenue,
Les mesures de prévention mises en œuvre pour faire disparaître ou réduire ces facteurs durant cette période.

Convenir d’un accord ou d’un plan d’action pour prévenir la pénibilité :
Ce dispositif doit permettre aux salariés exposés à des facteurs de risques de bénéficier d’actions de suppression ou de réduction de la pénibilité, de manière à leur permettre de travailler plus longtemps tout en préservant leur santé.

Cet accord ou plan d’action doit aborder au moins un des deux thèmes suivants :

• La réduction de l’exposition aux facteurs de pénibilité : actions à visée collective permettant de faire disparaître l’exposition ou de la réduire.

• L’adaptation et l’aménagement de postes de travail.

Cet accord ou plan d’action doit convenir deux actions obligatoires parmi ces 4 thèmes :

•     L’amélioration des conditions de travail

•     Le développement des compétences et des qualifications

•     L’aménagement des fins de carrières

•     Le maintien dans l’activité

A l’issue de cette présentation, les représentants de Sanef demandent aux organisations syndicales de lister une priorité.

Pour la Fat Unsa Autoroutes, connaissant la définition de « priorité » selon la Direction Générale qui la résume à « exhaustivité » des thèmes à aborder, les travaux sur la pénibilité doivent dépasser le cadre stricto-légal et, comme le permet la loi, aborder d’autres thèmes tels que les astreintes, les interventions à des horaires qui sont, par définition, non programmés, le travail sur écran, etc…

La Fat Unsa Autoroutes regrette l’absence de sondage de tous les salariés, pourtant plus à même de définir la pénibilité de leur poste, de leur emploi.

Outre l’obligation légale, Sanef se doit de donner les moyens de cibler toutes les pénibilités de ses salariés, de surpasser l’obligation minimale d’aborder au moins un des 2 thèmes et de limiter à 2 actions obligatoires d’œuvrer pour, si ce n’est les faire disparaître, les amoindrir et les compenser.

Version imprimable: ici

Notre président à l'honneur

A peine nommé à la présidence de Sanef que notre président a déjà les honneur d'une certaine presse, en l’occurrence l'excellent Canard Enchaîné.

 

Cliquez sur l'image pour l'agrandir

(crédit Image Le Canard Enchaîné, Édition du 21/12)

Pourrions-nous aussi avoir accès à autant de générosité pour l'année à venir...

Augmentation des Autoroutes

Mauvaise nouvelle pour les automobilistes. Les tarifs de péages vont augmenter de 2,5% en moyenne à compter du 1er février prochain, selon lefigaro.fr. Une hausse supérieure à l’inflation (2,25%) et même à l’augmentation enregistrée cette année (2,24%).

la suite : ici 

Comité Central d'Entreprise Sanef 13 décembre

La Sanef enterre son activité d’agence commerciale.

Après avoir profité des Agences commerciales et autres CRC comme vidoir des péages, promettant à l’époque une perspective stable pour les salariés poussés des cabines par le 1^er plan de modernisation (accord APRI), la Direction Générale sonne le glas de l’activité vente et suivi clientèle.

De par cette scission programmée, la Sanef entend rattraper son autoroute de retard par rapport aux autres sociétés émettrices qui avaient adopté bien avant son réveil tardif une politique commerciale ambitieuse.

Sanef, remarquant un peu tard que nombre de clients de nos réseaux étaient équipés de badges émis par les concurrents, réserve un réveil douloureux aux salariés qui avaient accepté il y a quelques années, et par peur d’un avenir fermé au péage, de rejoindre les rangs des ambassadeurs de badges Liber’T.

Ainsi, par cette création d’une nouvelle entité commerciale, le seul avenir proposé est un transfert du personnel vers une filiale hors des conventions collectives et accords d’entreprise Sanef.

Comme dans tout transfert de compétences, les salariés devront garder le bénéfice de ces accords et conventions durant 15 mois (c’est la loi, pas un cadeau de départ), mais quid du futur ?

Sanef se cache derrière un décret pour justifier ce démembrement. Encore une fois, elle ne fait qu’interpréter un texte à son avantage.

Même si cette directive impose une séparation entre les activités de commercialisation et d’exploitation, elle n’impose nullement une séparation physique de ces activités*.

*"En outre, les sociétés exerçant à la fois une activité de percepteur de péage et une activité de prestataire de service européen de télépéage doivent tenir une comptabilité séparée de ces deux activités pour faire en sorte que les coûts et les bénéfices de l'activité de prestataire de service européen de télépéage puissent être clairement identifiés et qu'il n'y ait pas de subvention croisée entre ces deux activités"
Extrait Décret n° 2011-813 du 5 juillet 2011 relatif aux conditions d'enregistrement en France des sociétés prestataires du service européen de télépéage

Un nouveau Président à Sanef

L'économiste français Alain Minc, un des proches conseillers du président Nicolas Sarkozy, a été nommé président des autoroutes Sanef, a annoncé, mercredi, le groupe espagnol d'infrastructures et de services Abertis, maison mère de Sanef.

"Le conseil d'administration de Sanef, filiale française d'Abertis, a donné aujourd'hui (mercredi) son feu vert à la nomination d'Alain Minc comme nouveau président de la société, en remplacement de Pierre Chassigneux, qui prendra sa retraite après avoir occupé ce poste depuis 2003", a précisé le groupe dans un communiqué.

Alain Minc est déjà présent au conseil d'administration de deux entreprises espagnoles, la banque catalane CaixaBank et le groupe de médias Prisa, qui édite notamment le quotidien El País. Sanef (Société des autoroutes du nord et de l'est de la France) appartient à Abertis depuis sa privatisation en 2006.

sources:  AFP

Président de Sanef et administrateur dans 2 banques espagnoles... voilà une nomination actionnario-compatible.

Egalité Professionnelle Hommes – Femmes

Début ce jeudi 9 décembre des discussions relatives à l’égalité professionnelle Hommes – Femmes dans notre entreprise.

La Direction ouvre enfin les négociations relatives au sujet de l’égalité professionnelle.

Enfin, parce que cette loi n’est pas toute récente, puisque, outre les différents textes et lois régissant cette égalité depuis des décennies, elle était inscrite dans les dispositions de la loi du 9 novembre 2010 sur la réforme des retraites.

Comme souvent avec ce genre de dispositions, il a fallu la parution du décret n° 2011-822 du 7 juillet 2011 relatif à la mise en œuvre des obligations des entreprises pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, décret obligeant les entreprises de plus de 50 salariés à ouvrir des négociations sous peine de sanctions financières, pour que les entreprises s’aperçoivent de l’urgence de ce thème et mettent en place des discussions avec les partenaires sociaux.

Sanef ne dérogera pas à cette règle, ce qui explique cette ouverture tardive de négociations.

Le processus de discussion étant entamé, Sanef dispose donc d’un délai de 6 mois avant sanction.

La Fat Unsa Autoroutes saluera tout de même que la Direction fasse le choix d’un hypothétique accord plutôt que celui, simpliste, d’un plan de formation comme elle avait procédé pour le plan d’action poudre-aux-yeux-séniors, privilégiant en ce temps des mesures unilatérales et esquivant toute forme de négociation.

Mais ne nous réjouissons pas trop vite, comme souvent lors d’obligations d’ouvertures de négociations prévues par la loi, il n’y a aucune obligation de résultat, l’option de plan d’action pouvant être adoptée par la Direction si elle estime les discussions trop « embrouillogènes ».

L’accord collectif doit fixer les objectifs de progression et les actions permettant de les atteindre portant sur au moins 3 de ces domaines pour les entreprises de 300 salariés et plus :

• L’embauche,
• La formation,
• La promotion professionnelle,
• La qualification,
• La classification,
• Les conditions de travail,
• La rémunération effective,
• L’articulation entre l’activité professionnelle et l’exercice de la responsabilité familiale.

Ces objectifs et ces actions doivent obligatoirement être accompagnés d’indicateurs chiffrés.

La Direction fera un rapide topo des mesures existantes, parmi lesquelles l’information des Organisations Syndicales et des Comités d’Etablissements des situations Hommes/Femmes (documents remis lors des négociations salariales), des accords existants (accord d’entreprise réseau nord sur les modalités des pauses pour femmes enceintes), neutralisation du temps d’emploi pour certaines primes, neutralisation de l’absence pour congé de paternité pour le taux de présence prime intéressement et participation aux bénéfices, neutralisation du taux d’emploi pour les primes dites fixes (revendication de la Fat Unsa Autoroutes voir les compte-rendu DP Senlis et Amiens du mois de novembre).

Puis, par un tour de table, les organisations syndicales feront part de leurs revendications en termes d’égalité professionnelle. Beaucoup de ces revendications se rejoindront, preuve d’une nécessité de négociation et d’une volonté des organisations syndicales de tout mettre en œuvre pour assurer cette égalité.

Parmi les termes abordés, nous retrouverons :

• L’extension du dispositif de pauses pour les femmes enceintes, quelques soient leurs horaires (pour l’instant réservé au 3*8).
• Maintenir un lien informel pendant un congé parental ou d’adoption, effectuer un bilan avant et après ce congé, préparer le retour à son poste du salarié en congé parental, ne plus bloquer l’ancienneté durant ce congé.
• Améliorer le dispositif conventionnel des jours pour enfants malades (jours selon le bon vouloir de l’encadrement donc sans aucune objectivité), étendre ce dispositif pour les opérations médicales programmées mais qui nécessite une présence, utilisation du Compte Epargne Temps ou don de RTT pour présence auprès des enfants malades.
• Aménagement des horaires ou des organisations de travail pour les salariés ayant des enfants handicapés à charge.
• Prise en charge de la part de l’employeur d’une sur-cotisation retraite pour les personnes à temps partiel.
• Favoriser l’accès au temps partiel lors de retour de congé parental.
• Déroulement des carrières, promotions professionnelles internes, conditions d’accès aux formations, suppression des écarts de progression et donc de rémunération.
• Etudier les rémunérations effectives, les différences de rémunération à compétences égales, reconnaître les qualifications.
• Etude des TMS (Troubles MusculoSquelettiques) qui touchent plus particulièrement les salariées.
• Etude des possibilités de mixité de certains métiers, problématiques des installations obligatoires lors d’embauche de salariées, notamment en viabilité (Vestiaires, Douches, WC,…).
• Prendre en compte les obligations familiales lors des formations nécessitant un déplacement et/ou des nuitées hors du domicile.

Ben sûr, tout ceci n’est certainement pas une liste exhaustive, tant le domaine de l’égalité professionnelle est complexe.

Des données chiffrées nous ont été promises, les objectifs de progression sur les années à venir doivent nous être présentés également. 

La Direction annonce les 3 sujets sur lesquels elle travaillera d’ici la prochaine réunion, dont la date est encore inconnue à ce jour : 

Les conditions de travail

Les qualifications

Les rémunérations effectives

La Direction se concentrera-t-elle uniquement sur ces 3 sujets pour satisfaire ses obligations légales ?

Pour la Fat Unsa Autoroutes, il ne peut en être ainsi. Notre entreprise doit se donner les moyens d’un accord complet.

Pour la Fat Unsa Autoroutes, les principales revendications porteront sur :

• La gestion du congé parental (lien informel, entretiens, préparation du retour),

• Favoriser les jours d’absences exceptionnelles pour enfant malade, hospitalisé,

• Favoriser les organisations de travail lors d’enfant gravement malade ou handicapé,

• Extension (création ?) du Compte Epargne Temps pour ce genre d’évènement,

• Mettre en place une compensation pour les salariés amenés à suivre une action de formation nécessitant de s’absenter du domicile et ayant des enfants à charge,

• Avantager l’articulation entre l’activité professionnelle et les responsabilités familiales, prendre en compte la vie de famille dans nos diverses organisations de travail,

• Présentation d’une étude complète sur la rémunération : rémunération effective, moyenne des promotions, des avancements et bonifications.

Enfin, et parce qu’en dehors des inégalités entre les hommes et les femmes, certaines incohérences dans la situation des salariés, hommes ou femmes confondus, vont apparaître, il doit être question de les corriger.

La correction des inégalités professionnelles entre les hommes et les femmes doit d’abord s’effectuer par une remise à niveau des égalités entre tous les salariés de notre entreprise, Hommes/Hommes et Femmes/Femmes.

Comité Central d'Entreprise Sanef 16 novembre

Ce n’est pas à force de répéter des inexactitudes qu’on fabrique la vérité.

Lors de ce Comité Central d’Entreprise, le secrétaire du CCE devait (enfin) être nommé par les élus titulaires.

Le vote ayant eu lieu à bulletin secret, bien(s) malin(s) le(s) devin(s) qui croi(en)t connaître les voix de chacun… et les alliances supposées qui en découlent.

Non pas que nous privilégions telle ou telle organisation syndicale, chacune ayant parmi ses élu(e)s des personnes à même de remplir cette fonction de secrétaire du CCE, mais pour la Fat Unsa Autoroutes, le principe est simple.

Le syndicat CFE-CGC, syndicat des cadres et agents de maîtrise par définition, ayant recueilli, par une habile association de bénédiction de la Direction et de présence aux postes clés de la hiérarchie Sanef, le meilleur score lors des élections professionnelles, par respect démocratique nous souhaiterions donc que ses élus prennent leurs responsabilités !

Bien sûr, un de ses élus a trouvé la conviction et s’est porté volontaire pour être trésorier dudit CCE. Certes, la tâche risque d’être une des plus compliquées, puisque le trésorier devra jongler avec un budget du Comité Central d’Entreprise égal à zéro. Point de problème de comptabilité à l’horizon.

La problématique est la même dans l’ensemble des Comité d’Etablissement (Metz, Reims, Senlis et Amiens) puisque les élus CGC, démocratiquement hissés à leurs postes de représentants du personnel, ne semblent pas intéressés par les postes à responsabilités.

Ces mêmes élus, travaillant de pair avec notre Direction Générale en qualité de chefs de centre, secteur ou service à la trop politiquement correcte « maîtrise de la masse salariale », il est vrai qu’un poste de secrétariat du CE ou CCE, amené à déclencher un droit d’alerte nécessaire et urgent contre le plan d’avenir Sanef et donc contre leur hiérarchie directe, risque de leur être socialement préjudiciable en matière de futur avancement.

Il deviendrait donc intéressant d’imaginer leurs futurs votes lors des Comités d’Etablissements et Comité Central d’Entreprise sur des consultations relatives aux changements d’organisations visant à diminuer les effectifs d’exécution.

Indice des prix à la consommation – novembre 2011

 

Évolution mensuelle : +0,3 % ; variation sur un an : +2,5 %

En novembre 2011, l’indice des prix à la consommation (IPC) est en hausse de 0,3 %, après une augmentation de 0,2 % en octobre. Sur un an, il s’accroît de 2,5 %. Hors tabac, l’indice augmente de 0,2 % (+2,4 % sur un an). Corrigé des variations saisonnières, l’IPC croît de 0,3 % (+2,5 % sur un an). L’accroissement de l’IPC du mois de novembre provient de la hausse des prix de l’énergie, de celle du tabac (+2,8 % ; +6,9 % sur un an), de hausses tarifaires et du renchérissement de l’alimentation. Les prix des services liés au tourisme sont en recul. Ceux des produits manufacturés sont stables.

Renchérissement de l’énergie

En novembre 2011, l’énergie renchérit (+1,2 % ; +11,5 % sur un an), en raison de la hausse des prix des produits pétroliers (+1,9 % ; +15,4 % sur un an). Dans le sillage des cours internationaux, les prix des combustibles liquides augmentent de 4,4 % (+23,8 % sur un an) et ceux des carburants de 1,5 % (+13,7 % sur un an).

Les prix de services s’accroissent modérément

Les prix des services s’accroissent de 0,2 % en novembre 2011 (+1,7 % sur un an). De façon saisonnière, les prix des voyages touristiques tout compris baissent (—8,0 % ; +2,0 % sur un an), tout comme ceux des services d’hébergement (—1,3 % ; +1,7 % sur un an) et des transports aériens (—0,8 % ; +4,7 % sur un an). A contrario, sont en hausse les tarifs des assurances santé (+5,4 % ; +2,0 % sur un an), des assurances automobile (+4,0 % ; +0,9 % sur un an), ainsi que certains abonnements télévision (+2,5 % sur le poste « redevance et abonnements télévision » ; +3,1 % sur un an). Par ailleurs, de façon traditionnelle au mois de novembre, les prix des services des dentistes s’accroissent (+0,7 % ; +0,9 % sur un an).

Sources : INSEE